Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECOGAM
"CADOGAM" Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
95588529
Date de dépôt :
15/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2005

Présentation de la marque DECOGAM

Déposée le 15 septembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CADOGAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECOGAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-43 du 27 octobre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CADOGAM domicilié(e) dont le siège social est à PERPIGNAN (66000) 15, rue Aristide Bergès - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 843 322 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP D'AVOCATS J. VERGELLY - R. RIVES PH. DALMAU - France.

La marque DECOGAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95588529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECOGAM est expirée depuis le 15 septembre 2005.

CADOGAM a également déposé les autres marques suivantes : CADOGAM


"CADOGAM" Société à Responsabilité Limitée - dont le siège social est à PERPIGNAN (66000) 15, rue Aristide Bergès - France - SIREN 400843322


SCP D'AVOCATS J. VERGELLY - R. RIVES PH. DALMAU - France


Inscription le 7 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°233784 - Publication au BOPI 1997-03-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-14

Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43

Outils et instruments à main entrainés manuellement: coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire; argenterie; assiettes en métaux précieux; boites à thé en métaux précieux; bonbonnières en métaux précieux; boules à thé en métaux précieux; cabarets (plateaux à servir) en métaux précieux; cafetière non électriques en métaux précieux; casse-noix en métaux précieux; coquetiers en métaux précieux; corbeilles à usage domestique en métaux précieux; cruchons en métaux précieux; filtres à thé (en métaux précieux); gobelets en métaux précieux; hanaps en métaux précieux; huiliers en métaux précieux; ménagères (huiliers) en métaux précieux; passe-thé en métaux précieux; passoires en métaux précieux; plateaux à usage domestique en métaux précieux; saladiers en métaux précieux; salières en métaux précieux; services (vaisselle), service à café,service à thé en métaux précieux; soucoupes en métaux précieux; soupières en métaux précieux; sucriers en métaux précieux; tasses en métaux précieux; théières en métaux précieux; ustensiles de cuisine et de ménage en métaux précieux; vaisselle en métaux précieux; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.Papier, carton, produits d'essuyage hygiéniques en ces matières tels que essuie-mains en papier; mouchoirs de poche en papier; papier hygiénique; serviettes à démaquiller en papier; serviettes de toilette en papier; bandes adhésives pour le ménage; cache-pots en papier; dessous de carafe en papier; dessous de chopes à bières; linge de table en papier; rideaux en papier; stores en papier; cartons à chapeaux; emballages pour bouteilles en papier; sacs, sachets, enveloppes; pochettes, pour l'embalage, en papier; tubes en cartons; affiches; aquarelles; cartes postales, cartes de souhaits; gravures; images; tableaux (peintures) encadrés ou non; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographie; papeterie; adhésifs (matière collantes)pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machine à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); sacs, sachets, pochette, feuilles emballage en matières plastiques; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Cuir et imitations de cuir, articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir des gants et des ceintures; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Meubles, glaces (miroirs), cadres; appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles; décorations en matières plastiques pour aliments; mobiles (objet pour la décoration); objet d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; piédestaux pour pots à fleurs; rideaux de perles pour la décoration; boîtes en bois ou en matières plastiques; coffrets à bijoux(non en métaux précieux); couchette pour animaux d'intérieur; coussins; crochets de portemanteau (non métalliques); distributeurs fixes de serviettes non métalliques); écrins non en métaux précieux.Embrasses non en matière textiles; éventails; fermetures de bouteilles; fermetures de récipients (non métalliques); garde-feu, de ménage; garde manger non métallique; housses pour vêtements (rangement); huches non métalliques; liteaux (baguettes) d'encadrement; niches pour animaux d'intérieur; numéros de maisons non lumineux (non métalliques); oreillers; paillasses; pailles pour la dégustation des boissons; patères (crochets) pour vêtements, non métalliques; pinces à linge; plateaux de table; porte-parapluies; porte-revues; présentoirs; ateliers à fusils; revêtements amovibles pour éviers; stores d'intérieur à lamelle; tableaux accroche-clefs; tablettes de rangement; caisses non métalliques; conteneurs non métalliques; paniers non métalliques; récipients d'emballage en matières plastiques; écriteaux en bois ou en matières plastiques.Ambre jaune; baleine brute ou mi-ouvrée; bambou; corail; corne brute ou mi-ouvré; cornes d'animaux;corozo; écailles d'huitres; écume de mer; ivoire brut ou mi-ouvré; jonc; nacre brute ou mi-ouvrée; roseau (matière à tresser), rotin; sabots d'animaux; succédanés de l'écaille.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); vaisselle en verre, porcelaine et faïence.Blaireaux; boites à savons; brûle-parfums; chausse-pieds; distributeurs de papier hygiénique; distributeur de savons; porte-serviettes non en métaux précieux; ustensiles cosmétiques; ustensiles de toilette.Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voiture d'enfants), voiles (gréement), matière de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes.Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures décorations pour arbres de noël.Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau.Distribution de prospectus, d'échantillons.Services d'abonnement de journaux pour des tiers.Conseils, information ou renseignements d'affaires.Comptabilité; reproduction de documents.Bureaux de placement.Gestion de fichiers informatiques.Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité.Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages.Distribution de journaux.Distribution d'eau et d'électricité.Exploitation de transbordeurs.Reporquage maritime, déchargement, renflouement de navires.Dépôt, gardiennage d'habits.Locationde réfrigérateur.Locations de garages.Réservation de places pour le voyage (transports)

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.